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Mardi 7 Septembre 2010
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LES TARIFS 2007-2008
Les tarifs 2007-2008
• AFFILIATION DE L’A.S à l’UNSS 75,00 € (Comprenant l’abonnement à la revue UNSS : 5 exemplaires par A.S.) • M A I F INDIVIDUELLE 0,69 € (Assurance individuelle pour les AS dont les licenciés ne sont pas assurés ) LICENCES 1. BASE DE CALCUL POUR LE CONTRAT 2. LICENCE 11,50 € Le paiement de l’affiliation et des licences LE PROCESSUS DE PAIEMENT Deux propositions : • pré-paiement par chèque au service UNSS qui gère les licences • prélèvement automatique Ce choix est réalisé par l’AS lors de son affiliation. A/ LE PAIEMENT PAR PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE Les A.S. concernées doivent se procurer un relevé d'identité bancaire (RIB ou RIP ou RICE suivant la banque) datant de moins de 2 mois. Avec l'aide de ce relevé d'identité bancaire, l'A.S. doit remplir les formulaires de demande et d'autorisation de prélèvement très précisément. N.B.: la moindre faute de frappe entraînera des rejets lors des opérations de prélèvement. Les demandes et les autorisations de prélèvement doivent parvenir aux DSR qui devront : • Vérifier le document • Envoyer une photocopie des RIB à notre prestataire (SIRTEM) qui se chargera de la saisie (Ne pas oublier d'indiquer le numéro de l'A.S. correspondante sur la photocopie). • Envoyer l'autorisation de prélèvement à la banque de l'A.S. • Garder la demande de prélèvement B/ LE PAIEMENT PAR PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE • L'A.S. passe des commandes. Le coût est enregistré. • A la fin de chaque mois le montant des commandes du mois est calculé. • Notre prestataire envoie à la banque de l’UNSS le fichier sur le principe suivant : J - 6 : 6 jours ouvrés avant le jour de prélèvement sur le compte des AS le prestataire (SIRTEM) envoie le fichier de prélèvement à la banque de l’UNSS. : - Après autorisation de l’UNSS., la SIRTEM envoie le fichier à la banque - La banque vérifie la norme du fichier - la banque envoie le fichier à la compensation. J : jour où le prélèvement s'effectue sur le compte de l'A.S. Cas de problèmes possibles : Annulations (ex : mauvais intitulé de RIB) A.P.I. (impayés : compte de l'A.S. non alimenté) Ces deux cas entraînent des frais bancaires qui seront facturés à l'A.S. par l’UNSS. J + 4: 4 jours calendaires après le prélèvement des A.S., le compte UNSS est crédité. Remarque : Il faut être très vigilant avec les comptes postaux. Jeudi 10 Janvier 2008
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